Comment Faire votre immatriculation voiture americaine avec Motorimport
Comment Faire votre immatriculation voiture americaine avec Motorimport
Comment Faire votre immatriculation voiture americaine avec Motorimport. Nous allons vous guider et vous conseiller afin de mener à bien votre immatriculation voiture americaine d’un véhicule américain en France et de d’obtenir la carte grise française de votre véhicule importé. La procédure d’immatriculation d’un véhicule non européen est similaire que pour un véhicule européen sauf pour la partie homologation du véhicule. Vous allez voir plus bas, la procédure pour homologuer en France votre immatriculation voiture americaine. Afin de constituer votre demande de certificat d’immatriculation ANTS pour votre immatriculation voiture, il faudra fournir des documents
Une fois le véhicule arrivé dans le territoire francaise par vos soins ou par un transitaire, il faudra payer les droits de douane ainsi que la TVA. Il faudra d’un part payer 10% de frais de douane sur la base du prix d’achat du véhicule concernant votre voiture americaine. Ensuite il faudra payer la TVA française au taux de 20% sur la base du prix d’achat du véhicule et des frais de douane pour votre immatriculation voiture. Nous allons illustrer plus en détail ce cout de votre voiture americaine: Achat d’un Hummer H3 pour un montant de 45 000 € avec motorimport par example
Frais de douane : 45 000 x10% = 4 500 € Tva : (45000+4500) x 20 % = 9 900 € Soit un total à payer de 14 400 € Aussi le prix de votre véhicule vous coutera 45000 + 14400 soit 59 400 € or frais de rapatriement du véhicule en France. Une fois que ces frais sont payée (Tva+ frais de douane) pour votre immatriculation voiture americaine, vous recevrez le certifiât de dédouanement . Sans ce certificat il sera impossible d’immatriculer en France votre véhicule importé des USA.
Démarche N° 2 : Démarche d’homologation du véhicule : certificat de conformité constructeur Cette étape est très importante et parfois très couteuse. En effet, il faut justifier que votre véhicule respecte les normes européennes très strictes. Il faut en effet effectuer l’homologation de votre voiture americaine. Cette démarche d’homologation constitue à procéder à une réception à titre isolée à la Dreal de votre région. Il faudra constituer un dossier technique en fournissant obligatoire un certificat de conformité (non conforme ou conformité partielle). La real procédera à des tests obligatoires d’un point de vu sonore, freinage simplifié, champ de rétro vision, émission des polluants, pesée, antiparasitage mais également procédera à la mise en conformité du véhicule et pour finir la validation par l’inspecteur de la Dreal. A l’issu vous recevrez un PV de réception à titre isolée avec motorimport. Le Certificat de Conformité est obligatoire pour la demande de carte grise de votre voiture importée conernant l immatriculation voiture americaine avec motorimport. Le certificat de conformité constructeur est une attestation qui certifie que le véhicule à sa sortie d’usine, est conforme et respecte toutes les exigences instaurées par l’UE en matière d’homologation pour votre immatriculation voiture CE et de certificat de conformité européen. Un véhicule disposant d’un certificat de conformité européen est donc conforme en Europe et pourra donc circuler librement dans tous les pays Européens puisque son certificat de conformité prouve son homologation par type européen. Aussi le certificat de conformité dit européen est valable dans toute la communauté européenne afin d’obtenir la carte grise. Le certificat de conformité est possible que pour les véhicules fabriqués pour le marché européen pour votre voiture americaine. Certificat de non conformité pour voiture américaine à commander auprès de motorimport pour votre immatriculation voiture americaine afin qu’il soit valable auprès du Service carte Grise de l’ANTS.
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