Homologation véhicule américain en belgique la procedure

Homologation véhicule américain en belgique la procedure. En fonction de la marque, certaines voitures neuves ou d’occasion sont parfois moins chères à l’étranger qu’en Belgique. Beaucoup redoutent toutefois les démarches et les complications. Détrompez-vous. C’est moins complexe qu’il n’y paraît ! À condition toutefois de maîtriser la langue locale. Vous devez également connaître ou trouver un vendeur de voitures belge disposé à passer la voiture au contrôle technique pour votre Homologation véhicule. Voici un aperçu du parcours qui vous attend si vous décidez d’importer une voiture : Achat de la voiture neuve ou d’occasion, droits à l’importation, TVA Rapatriement du véhicule américain en Belgique Formalités : douane du véhicule américain, contrôle technique et immatriculation de votre véhicule américain en belgique

Dois-je payer une TVA et des taxes à l’importation ? En ce qui concerne la TVA, tout dépend si la voiture est considérée comme neuve ou pas par législation belge. Par voiture neuve, on entend que la vente a lieu dans les six mois après la première mise en circulation OU que le compteur affiche moins de 6.000 kilomètres. S’il s’agit d’une voiture neuve, vous ne devez vous acquitter d’aucune TVA dans le pays d’achat, mais vous devez régler la TVA belge (21%). Si la voiture d’occasion n’est pas assimilée à une voiture neuve, vous devez payer la TVA sur place (sauf si vous êtes assujetti à la TVA). Dans le cas d’un achat entre particuliers, la TVA ne s’applique pas. Quant aux droits d’importation de votre Homologation véhicule, vous n’en devez aucun si vous importez une voiture d’un Etat membre de l’Union européenne pour votre véhicule américain. Dans le cas contraire des américain, on vous réclamera 10% de la valeur en douane. Rapatrier la voiture en Belgique : plaque de transit ou transporteur Pour ramener la voiture chez vous, vous pouvez recourir aux services d’un transporteur, mais cela revient cher. Il sera dans la plupart des cas moins onéreux d’aller chercher la voiture vous-même. Pour ce faire, vous avez besoin de plaques «transit» que vous demanderez dans le pays d’achat. Le vendeur de la voiture peut vous y aider. Avec ce numéro de plaque provisoire, vous pouvez ramener légalement une voiture neuve chez vous. Vous devez également souscrire une assurance provisoire, étant donné que la loi impose que toute voiture soit assurée. Douane et contrôle technique À votre retour au pays, vous devez d’abord vous rendre dans un bureau de douane, muni d’une facture d’achat en bonne et due forme et de l’immatriculation étrangère du véhicule. Contre la modique somme de 3 centimes d’euro, vous recevrez une vignette 705 que vous collerez sur la demande d’immatriculation (formulaire rose). Vous devez ensuite présenter la voiture dans un centre d’inspection automobile. En principe, vous ne pouvez pas le faire vous-même, puisque vous n’avez pas encore de plaques d’immatriculation de votre véhicule américain en belgique. Vous devez donc vous adresser à un vendeur belge habilité à se rendre avec la voiture au centre d’inspection avec des plaques garage (plaques Z).

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Mickael ibers

Manager Usa et Dubai Motorimport chez Motorimport

Passionner automobile Mickael est devenu un incollable sur les importations de véhicules de Dubai et des Etats Unis. Il connait les Frais les couts, le transport et la réglementation pour chaque véhicule.

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